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ARR2752018 : Rue du Pont de Pouilley – Installation portique – Interdit aux véhicules de plus de 3 T 5 et plus de 3 mètres de hauteur
ARR2742018 : Attroupement interdit place de la Poudrière
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ARR2412016 : Réglementation de lutte contre les bruits de voisinage – concernant l’usage des outillages de jardinage et bricolage causant une gêne en raison de leur intensité sonore
ARR départemental 25 2022 04 28 00001 : Gestion de la sécheresse dans le département du Doubs, définit les mesures de restrictions susceptibles d’êtres prises lors d’un épisode de sécheresse. Il ne s’agit pas d’un arrêté de restriction