CNI – Passeports

Les 5 étapes pour obtenir sa carte nationale d’identité ou son passeport.

 

1/Préparer son dossier

 

La liste des pièces à fournir dépend de votre situation personnelle :

Carte nationale d’identité : liste des pièces à fournir

Passeport : liste des pièces à fournir

  • En cas de changement d’état civil, un justificatif vous sera demandé en fonction de votre situation
  • En cas d’hébergement chez une tierce personne en étant majeur, un justificatif de domicile de moins d’un an, une pièce d’identité valide de l’hébergeant et une attestation d’hébergement sont demandées
  • En cas d’enfant mineur en garde alternée, la convention ou le jugement original de divorce ainsi que les deux justificatifs de domicile (un pour chaque parent)

 

2/Prendre rendez-vous dans une des 5 mairies de l’agglomération

 

Le dépôt de la demande en mairie se fait uniquement sur rendez-vous.
Vous pouvez prendre rendez-vous dans l’une des mairies suivantes : Besançon, Ecole-Valentin, Marchaux-Chaudefontaine, Saint-Vit et Saône.

Par internet

Prendre rendez-vous

Modifier son rendez-vous

En cas d’indisponibilité de votre part, vous pouvez annuler votre rendez-vous.

Annuler son rendez-vous

Par téléphone

Besançon : 03 81 61 52 55
Saint-Vit : 03 81 87 40 40
Ecole-Valentin : 03 81 53 70 56
Saône : 03 81 55 71 31
Marchaux-Chaudefontaine : 03 81 57 91 32 / 06 44 20 28 29

 

3/Remplir sa pré-demande en ligne

 

La demande est rédigée sur un formulaire à remplir sur le site ANTS (https://ants.gouv.fr)

  1. Je créé mon compte ANTS ou je m’identifie avec FranceConnect
  2. Je remplis mon formulaire de pré-demande passeport/CNI en ligne (rubrique Mon Espace > Réaliser une prédemande de passeport/CNI)
  3. Après la validation de votre pré-demande, vous recevrez par courriel un récapitulatif de pré-demande sur lequel figure, notamment, le numéro de la pré-demande et un QR code qui seront nécessaire pour finaliser votre pré-demande en mairie.

À NOTER : Les pré-demandes sont valables pendant 6 mois.

 

4/Se présenter au rendez-vous

 

  • Vérifier son dossier et se présenter à l’heure du rendez-vous.
  • Le demandeur doit déposer en personne sa demande.
    (Pour les mineurs : la présence du mineur accompagné de son représentant légal, lors du dépôt de la demande, est indispensable quel que soit l’âge).

 

5/Retirer son titre

 

  • Délai moyen entre le dépôt de la demande et la réception : 8 jours en moyenne, sauf pic saisonnier (avant chaque vacances scolaires) pendant lequel le délai peut être entre 3 à 5 semaines.
  • Le demandeur est prévenu par SMS lorsque son titre est disponible. Un rappel est envoyé par courrier au bout de 45 jours.

 

Retrait d’une Carte nationale d’identité :

  • La présence du bénéficiaire est obligatoire s’il est majeur.
  • Si le bénéficiaire est mineur, son représentant légal doit retirer le titre d’identité en présentant sa pièce d’identité

Retrait d’un Passeport :

  • La présence du bénéficiaire est obligatoire s’il est majeur.
  • Si le bénéficiaire est mineur (12 ans ou plus) sa présence est obligatoire ainsi que celle de son représentant légal munis de leurs carte nationale d’identité.

 

/!\ Le retrait de votre titre à la mairie de Saint-Vit peut se faire tous les jours sauf le lundi matin et le vendredi matin.

 

À NOTER :

  • Tout titre d’identité doit être retiré dans un délai de 3 mois suite à la réception du SMS
  • Passé ce délai, fixé par l’État, le titre sera automatiquement détruit, sans possibilité de remboursement.
  • S’il s’agit d’un renouvellement de titre d’identité alors l’ancien titre d’identité doit être remis obligatoirement en échange du nouveau titre d’identité.

 

Si vous rencontrez des difficultés pour effectuer vos démarches , vous pouvez

vous adresser à la Maison France Services située dans les locaux de la Mairie  : 03 81 87 40 46.

+ d’infos : www.saintvit.fr/demarches/maison-france-services