Ordre du jour le 29 septembre 2022 :
- Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils Municipaux du 11 juillet et 19 août 2022
- Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune à Grand Besançon Métropole
- Désignation du représentant au sein de l’Agence d’Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)
- Intégration du boni de liquidation du SIVU de la perception de Saint-Vit
- Refacturation des frais 2022 engagés par le SIVU de la perception de Saint-Vit
- Finances : décision modificative N°1 – budget communal
- Convention d’assistance et de service « Champs Perret »
- Convention d’assistance et de service « Champs Marmot »
- Motion de soutien à la formation secrétaire de mairie du diplôme universitaire « Gestionnaire administratif – secrétaire de Mairie »
- Affouage sur pied – campagne 2022-2023
- Projet de construction « Au Plénot » : lancement de l’enquête publique
- Gestion foncière : demande d’application du régime forestier
- Gestion foncière : demande de distraction du régime forestier et d’autorisation de défrichement
