Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2022
Modification de l’article 5 de la délibération portant sur la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions de sujétions de l’expertise IFSE)
Adhésion au contrat de groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion du Doubs
Option provision d’ordre budgétaire
Adoption de la nomenclature budgétaire M57
Assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l’année 2023
