Procès-verbal – 26 septembre 2023

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juillet 2023
• Régularisation cadastrale d’un alignement de voirie « Chemin de Bénusse » (annexe),
• Vente d’un terrain d’aisance à côté de la maison Rodemet,
• Dénomination d’une future voie,
• Dénomination d’une voie ouverte à la circulation publique,
• Convention constitutive de droits réels avec l’Etablissement Public Foncier (EPF)
• Convention d’engagement réciproque avec l’Agence d’Urbanisme Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB) (annexe),
• Audit flash de la Chambre Régionale des Comptes sur les dépenses d’énergies des collectivités locales (annexe),
• Achat d’une license IV
• Forêt communale : adhésion à la certification PEFC (Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières),
• Vente de bois façonnés en forêt communale : Convention d’exploitation groupée de bois (annexe),
• Création d’un poste d’adjoint technique territorial,
• Contrat de coopération sport, culture, jeunesse 2023 (annexe),