Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 2023,
Stratégie Globale de Revitalisation du Centre-Ville : Diagnostic et Orientations,
Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique sur le complexe sportif Michel Vautrot (annexe),
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs en lien avec l’association des Maires du Doubs et l’association des Maires ruraux du Doubs,
Implantation d’un pylône de télécommunication en forêt communale de Saint-Vit,
Cession d’un terrain à usage partiel de stationnement (ancien délaissé),
Cession d’un terrain (talus) dans le cadre de la réalisation d’un projet de construction d’une résidence séniors et de logements conventionnés,
Convention entre la commune, l’association « l’Arche de Ploum » et la clinique vétérinaire de Saint-Vit (annexe),
