Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2023
Projets de pôle scolaire et de salle multi-activités intergénérationnelle : validation de la phase « projet » et lancement de la procédure de marché public
Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l’aménagement du sur de la Hourette
Dénomination de futures voies publiques
Opération des Jardins du Lavoir (8 logements sociaux et 1 résidence sénior) : travaux de défense incendie
Rétrocession de parcelles de terrain en portage EPF sur le site des Jardins du Lavoir
Vente de la maison communale – parcelle AR376
Modification du règlement de la copropriété de l’immeuble du Prélude
