Ordre du jour le 07 mars 2023 :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
- Débat d’orientation budgétaire (annexe)
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Créations et suppressions de postes
- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE)
- Caution pour l’emprunt de la Société de Tir Saint-Vitoise (STSV)
- Achat parcelle agricoles à la SAFER
- Rachat total des biens en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC ( EPF )
