Compte-rendu

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Ordre du CR CM le 20 janvier 2020 :

  1. CUGBM – Coût définitif des transferts de charges 2019 – Évaluation prévisionnelle des transferts de charges 2020
  2. Avenant de projet n°2 à la convention cadre pluriannuelle action cœur de ville – Opération Revitalisation de Territoire de Besançon
  3. Acquisition parcelles de bois de Mme Terrillon Odette
  4. Acquisition parcelle de bois de M. Girard Daniel
  5. ONF – Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2020
  6. Délibération par délégation
  7. Questions diverses
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