Ordre du CR CM le 21 octobre 2021 :
1.Délibération
- Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP
- Création d’un poste agent de police municipale
- Convention relative à l’évolution du dispositif et à la mise en place de nouveaux services communs entre Grand Besançon Métropole, ses communes membres et certains syndicats de communes.
- Demande de portage foncier à l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC en vue de l’aménagement du secteur » les jardins du lavoir«
- Convention Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l’aménagement périphérique du projet de lotissement Néolia » Les Allées Mina «
- Affouage sur pied – campagne 2021-2022
- Assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l’année 2022.
- Décision modificative budgétaire n°3
2. Questions diverses
