Compte-rendu

0 Partages

Ordre du CR CM le 10 juillet 2020 :

1) Élection des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales – 10 juillet 2020
2) Désignation des représentants au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Direct
3) Désignation des représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Direct :
4) Désignation du représentant au sein de l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération de Besançon
5) Délégation à un membre du Conseil Municipal Relation Citoyen
6) Indemnité de fonctions des élus :
7) Vente modules copropriété Spatiotech/Lidl 2020
8) Acquisition d’un terrain
9) Vacations funéraires
10) Indemnités pour le gardiennage des églises communales
11) Prime exceptionnelle COVID19 :
12) Point d’informations

0 Partages
0 Partages